57. Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France ou en Europe :
Tome II. - le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France ou en Europe.
Rapport de M. Christian CUVILLIEZ, député et de M. René TRÉGOUËT, sénateur (19 décembre 2000) [sur le site de l'Assemblée nationale].
Assemblée nationale : n° 2821 (11ème législature) - Sénat n° 154 (2000-2001).
Que sont les très grands équipements scientifiques (TGE) et quel rôle jouent-ils dans la recherche publique et privée en France et en Europe ? Quels sont les besoins prévisibles dans ce domaine ? Quelles sont les procédures de décision et de financement actuelles et comment peut-on les améliorer ? Quelles pourraient être les modalités d'un soutien accru des entreprises et de l'Union européenne à leur construction et à leur mise en oeuvre ?
Telles sont quelques-unes des questions auxquelles M. Christian Cuvilliez, Député et M. René Trégouët, Sénateur, répondent, après leur précédente étude sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron publiée en mars 2000.
C'est à un voyage au "pays des TGE" qu'est d'abord invité le lecteur, à qui sont présentés, sans prétendre à l'exhaustivité, d'une part de nombreux grands équipements actuellement en service, répertoriés ou non dans la nomenclature actuelle, et, d'autre part, quelques-uns des projets formulés par les chercheurs eux-mêmes.
Les Rapporteurs proposent ensuite de distinguer les divers TGE selon leur finalité et établissent trois catégories à cet effet: les TGE de percée thématique, les TGE d'infrastructure et les TGE de grand programme.
Cette classification permet de définir des modes de décision et de financement adaptés à chaque cas concret, l'ensemble des TGE nécessitant au demeurant une politique de concertation étroite avec la communauté scientifique et une action continue dans le temps.
Faisant le constat que des perspectives doivent être tracées non seulement pour les investissements mais aussi pour les recrutements de jeunes chercheurs, M. Christian Cuvilliez et M. René Trégouët appellent à l'organisation des États généraux de la recherche du début du XXle siècle réunissant les populations, la communauté scientifique et les élus, dont l'objectif serait de définir la vision et l'organisation de la recherche française pour les prochaines décennies et dont les propositions pourraient être reprises dans une loi de programmation traduisant le Contrat d'objectifs de la recherche française du début du XXIe siècle.